J.O. 104 du 4 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 avril 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR : DEFK0400428A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 15 avril 2004 et à compter du 1er juillet 2004, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Pour le directeur du commissariat de l'armée de terre aux Antilles, à Fort-de-France (Martinique), remplacer : « adjudant Pubert (Dominique), direction interarmées du service de santé, à Fort-de-France (Martinique) » par : « sergent-chef Baudoux (Nicolas), direction interarmées du service de santé, à Fort-de-France (Martinique) ».